Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOCCITAN
Monsieur LUC de CAUNES

Numéro de dépôt :
4439471
Date de dépôt :
22/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2028
BIOCCITAN de LUC de CAUNES

Présentation de la marque BIOCCITAN

Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par monsieur LUC de CAUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOCCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur LUC de CAUNES domicilié(e) 12 RUE TOURTEL - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LUC de CAUNES domicilié(e) 12 RUE TOURTEL - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque BIOCCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCCITAN arrivera à expiration en date du 22 mars 2028.

LUC de CAUNES a également déposé les autres marques suivantes : COEURS D OC , Booking in France , BOOKINWEB.COM , PôleSoupe , BOOKINFR.COM , KartAventure , Gaufre Epée , H BOOKINFR.COM BOOKING IN FRANCE , BOOKINFR , BIOCCITAN


Monsieur LUC de CAUNES - 12 RUE TOURTEL - 11000 - CARCASSONNE - France


Monsieur LUC de CAUNES - 12 RUE TOURTEL - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.